BNA
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Activités internationales ISO, européennes CEN, et françaises FR

Présentation générale

La normalisation se déroule au niveau national, européen et international. Ces 3 niveaux sont étroitement liés sur le plan organisationnel, afin de rendre l'ensemble du système plus efficace.

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Véhicules routiers

  • Présentation ISO/TC 22 & CEN/TC 301
Dans le domaine de l’automobile, la grande majorité des normes sont d’origine internationale (normes ISO) ou européenne (normes EN). Dans ce cadre, le rôle du BNA est d’associer les organismes intéressés en France, afin de mettre au point une position commune nationale sur chacun des projets de normes en cours d'élaboration.

L'ISO/TC 22 développe des normes sur l'ensemble des composants et systèmes pour les véhicules routiers. Cela s'applique aux véhicules légers (cyclomoteurs et deux-roues motorisés), véhicules particuliers, véhicules utilitaires, poids-lourds, autobus, sur tous les types de motorisation (thermique, électrique, à carburant gazeux).

Réorganisé depuis 2015, l'ISO/TC 22 se compose de 11 sous-comités (SC), 73 groupes de travail (WG). A fin 2017, l'ISO/TC 22 a publié 865 normes. La France gère l'ISO/TC 22 depuis sa création en 1947, et le BNA en assure le secrétariat. La présidence est exercée par Marc CORONA.

Le CEN/TC 301 a été créé en 1992 afin d'élaborer des normes sur le véhicule électrique. Son domaine d'application a ensuite été étendu, et il s'affiche désormais comme un comité miroir européen de l'ISO/TC 22 (même périmètre). Actuellement, il répond essentiellement aux demandes de normalisation de la Commission Européenne. Ainsi, il a récemment adopté des normes accompagnant les directives sur les carburants alternatifs, l'interopérabilité de la recharge des véhicules électriques, les tachygraphes, les systèmes d'information de la pression des pneumatiques (TPMS), les informations pour la maintenance et la réparation (RMI). Le secrétariat est assuré par le BNA, avec présidence de Bernard LE BRIS.

  • Liste des Commissions de normalisation et groupes de coordination (président) :      
  • BNA-CN-2 "Dénominations et définitions des dimensions et des masses" (vacant)
  • BNA-CN-3 "Réparabilité" (François CROC)
  • BNA-CN-4 "Accessibilité des véhicules aux handicapés physiques" (Xavier BARILAHY)
  • BNA-CN-5 "Aménagements extérieurs" (Guy OTT)
  • BNA-CN-6 "Outillages de garage" (David VAYSSIÉ)
  • BNA-CN-7 "Bennes et carrosseries industrielles" (Philippe CAVALLARI)
  • BNA-CN-8 "Maîtrise de la pression des pneumatiques" (Guy OTT)
  • BNA-CN-9 "Acoustique et vibration – Mesure des efforts dynamiques" (Xavier CARNIEL)
  • BNA-CN-22 "Véhicules routiers – International" (Joaquim ROMA)
  • BNA-CN-301 "Véhicules routiers – Europe" (Bernard LE BRIS)
  • BNA-CN-31 "Communication de données" (Tony MALATERRE)
  • BNA-CN-32 "Composants électriques et électroniques et aspect système général" (Florence ROWE)
  • BNA-CN-33 "Dynamique des véhicules et composants de châssis" (Eric FENAUX)
  • BNA-CN-34 "Propulsion, groupe motopropulseur et fluides associés" (Fabien GOUZONNAT)
  • BNA-CN-35 "Eclairage et visibilité" (vacant)
  • BNA-CN-36 "Sécurité et essais de collisions" (Xavier TROSSEILLE)
  • BNA-CN-37 "Véhicules à propulsion électrique" (Fatima ADDA)
  • BNA-CN-38 "Motocycles et cyclomoteurs" (Dominic BAUCHE)
  • BNA-CN-39 "Ergonomie" (Laurette GUYONVARCH)
  • BNA-CN-40 "Aspects spécifiques des véhicules commerciaux, autobus et remorques" (vacant)
  • BNA-CN-41 "Aspects spécifiques des combustibles gazeux" (Alain-Christophe TIBERGHIEN)
  • BNA-CN-212 "Articles pyrotechniques pour véhicules routiers" (Frédéric BURLOT)
  • BNA/2243A "Acoustique" : GT rattaché à la commission AFNOR S30M (vacant)
  • GCVR "Véhicules routiers" (Joaquim ROMA)

Cycles

  • Présentation ISO/TC 149 & CEN/TC 333
Dans le domaine des cycles, les sujets sont principalement initiés au niveau européen (CEN/TC 333 "Cycles") et étendus au niveau international (ISO/TC 149/SC 1 "Cycles et principaux sous-ensembles"), dans le cadre des accords de Vienne entre le CEN et l’ISO.
  • Liste des Commissions de normalisation et groupes de coordination (président) :
  • BNA-CN-149 "Cycles - Eclairage et signalisation" (Dominique DEGAS)
  • BNA-CN-333 "Cycles sous-ensembles et composants" (Gilles LAGANTE)
  • GC 333 "Cycles" (Gilles LAGANTE)

Systèmes de secours

  • Présentation CEN/TC 239
Les normes développées portent essentiellement sur les véhicules médicaux d'urgence et leur équipement, ainsi que sur les équipements de premiers secours, dans le but de fournir un transport sûr et confortable et un traitement préclinique aux patients. Les normes sont principalement d’origine européenne (normes EN développées au CEN/TC 239).
  • Liste des Commissions de normalisation et groupes de coordination :
  • BNA CN 239 "Ambulances et système de secours" (Fabien COLLET)
  • GC 239 "Systèmes de secours" (Yves LAMBERT)

Leadership français

Tableau des secrétariats et des présidences/animations françaises CEN et ISO
  Titre Président / Animateur Secrétaire
ISO/TC 22 Véhicules routiers Marc CORONA Valérie MAUPIN
ISO/TC 22/AG 1 Groupe adhoc conduite automatisée (ADAG) Christian ROUSSEAU Clément CHEVAUCHÉ
ISO/TC 22/SC 31 Communication des données Présidence alternée FR-DE : Jürgen BRÄUNINGER (2018) et Nicolas MORAND (2019) Eric WERN
ISO/TC 22/SC 31/WG 5 Equipements d'essai / Formats d'échange de données Tony MALATERRE Jocelyn LOUMETO
ISO/TC 22/SC 31/WG 6 Véhicule étendu / Diagnostic à distance Jean-François RENAUDIN Valérie MAUPIN
ISO/TC 22/SC 31/WG 10 Communication de données péri-véhiculaires Tony MALATERRE (temporaire) Valérie MAUPIN
ISO/TC 22/SC 32/WG 3 Perturbations électriques Ariel LECCA Jocelyn LOUMETO
ISO/TC 22/SC 33/WG 3 Assistance au conducteur et fonctions de sécurité active Eric FENAUX Clément CHEVAUCHÉ
ISO/TC 22/SC 34/WG 17 Propreté des composants Markus ROCHOWICZ Clément CHEVAUCHÉ    
ISO/TC 22/SC 35/WG 1 Eclairage et signalisation   Eric BLUSSEAU Clément CHEVAUCHÉ
ISO/TC 22/SC 36 Sécurité et essais de collision Annette IRWIN Dyhia SIALI
ISO/TC 22/SC 36/WG 1         Procédures d'essai de collision de voiture Frantz JOURDA Dyhia SIALI
ISO/TC 22/SC 36/WG 3 Problèmes relatifs à l'instrumentation Claudia PICON Dyhia SIALI
ISO/TC 22/SC 36/WG 6 Critères de performances exprimés en termes de biomécanique Xavier TROSSEILLE Dyhia SIALI
ISO/TC 149/SC 1 Cycles et principaux sous-ensembles Philippe LEGRAND Genichi YAMADA
CEN/TC 301 Véhicules routiers Bernard LE BRIS Clément CHEVAUCHÉ
CEN/TC 301/WG 11 Sécurité des bancs de freinage à rouleau PL David VAYSSIÉ Clément CHEVAUCHÉ
CEN/TC 301/WG 14 Étiquetage pour carburant électrique Philippe DUPUY Clément CHEVAUCHÉ
CEN/TC 301/WG 16 Évaluation de la performance des systèmes portatifs de mesure des émissions (PEMS) Alexander BERGMANN Clément CHEVAUCHÉ
CEN/TC 333/WG 5 EPAC Dominique DEGAS Philippe LEGRAND
CEN/TC 212/WG 4 Articles pyrotechniques pour véhicules Frédéric BURLOT Dyhia SIALI