BNA
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Activités internationales ISO, européennes CEN, et françaises FR

Présentation générale

La normalisation se déroule au niveau national, européen et international. Ces 3 niveaux sont étroitement liés sur le plan organisationnel, afin de rendre l'ensemble du système plus efficace.

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Véhicules routiers

  • Présentation ISO/TC 22, ISO/TC 204 & CEN/TC 301

Dans le domaine de l’automobile, la grande majorité des normes sont d’origine internationale (normes ISO) ou européenne (normes EN). Dans ce cadre, le rôle du BNA est d’associer les entreprises et organismes intéressés en France, afin d'établir des positions nationales sur chacun des projets de normes tout au long de leur élaboration.

L'ISO/TC 22 développe des normes sur l'ensemble des composants et systèmes pour les véhicules routiers. Cela s'applique aux véhicules légers (cyclomoteurs et deux-roues motorisés), véhicules particuliers, véhicules utilitaires, poids-lourds et autobus, et sur tous les types de motorisation (thermique, électrique, à carburant gazeux).

Réorganisé en 2015, l'ISO/TC 22 se compose de 11 sous-comités (SC), 72 groupes de travail (WG). A fin 2022, l'ISO/TC 22 a publié plus de 980 normes. La France gère l'ISO/TC 22 depuis sa création en 1947, et le BNA en assure le secrétariat. Actuellement, la présidence est exercée par Fabien DUBOC (Renault).

Par ailleurs, l'ISO/TC 204 gère les aspects de normalisation des services de transports intelligents (ITS). L'ensemble de ce comité est suivi en France par le Bureau de Normalisation des Transports, des Routes et leurs Aménagements (BNTRA), à l'exception du WG 14 relatifs aux systèmes d'aide à la conduite routière (ADAS), dont le BNA organise la commission miroir.

Le CEN/TC 301 a été créé en 1992 afin d'élaborer des normes sur le véhicule électrique. Son domaine d'application a ensuite été étendu, et il s'affiche désormais comme un comité miroir européen de l'ISO/TC 22 (même périmètre). Actuellement, il répond essentiellement aux demandes de normalisation de la Commission Européenne. Ainsi, il a adopté des normes accompagnant les directives sur les carburants alternatifs, l'interopérabilité de la recharge des véhicules électriques, les informations pour la maintenance et la réparation (RMI). Récemment, le CEN/TC 301 a initié des projects de normes sur les batteries ou le recyclage des plastiques, sur demande de la Commission Européenne. 


  • Liste des Commissions de Normalisation et Groupe de Coordination (président) :      
  • BNA-CN-2 "Dénominations et définitions des dimensions et des masses" - en sommeil
  • BNA-CN-3 "Réparabilité" (François CROC)
  • BNA-CN-4 "Accessibilité des véhicules aux handicapés physiques" - en sommeil
  • BNA-CN-5 "Aménagements extérieurs" (Philippe SOUYRI)
  • BNA-CN-6 "Outillages de garage" (vacant)
  • BNA-CN-7 "Bennes et carrosseries industrielles" (vacant)
  • BNA-CN-8 "Maîtrise de la pression des pneumatiques" - en sommeil
  • BNA-CN-9 "Acoustique et vibration – Mesure des efforts dynamiques" - en sommeil
  • BNA-CN-10 "Acoustique des Véhicules Routiers"   (Louis-Ferdinand PARDO)
  • BNA-CN-22 "Véhicules routiers – International" (Imane ELMOUMEN)
  • BNA-CN-301 "Véhicules routiers – Europe" (Stéphane BONNET)
  • BNA-CN-31 "Communication de données" (Tony MALATERRE)
  • BNA-CN-32 "Composants électriques et électroniques et aspect système général" (Thomas HOUDRÉ)
  • BNA-CN-33 "Dynamique des véhicules et composants de châssis" (vacant)
  • BNA-CN-34 "Propulsion, groupe motopropulseur et fluides associés" (Nicolas PÉTILLON)
  • BNA-CN-35 "Eclairage et visibilité" (François BROSZNIOWSKI)
  • BNA-CN-36 "Sécurité et essais de collisions" (Céline ADALIAN)
  • BNA-CN-37 "Véhicules à propulsion électrique" (Fatima ADDA)
  • BNA-CN-38 "Motocycles et cyclomoteurs" (Dominic BAUCHE)
  • BNA-CN-39 "Ergonomie" (Jean-Baptiste HAUÉ)
  • BNA-CN-40 "Aspects spécifiques des véhicules commerciaux, autobus et remorques" (Thierry PREUD'HOMME)
  • BNA-CN-41 "Aspects spécifiques des combustibles gazeux" (José CARDENAS)
  • BNA-CN-212 "Articles pyrotechniques pour véhicules routiers" (Frédéric BURLOT)
  • BNA-CN-ADAS "Systèmes d'aide à la conduite routière" (Alain SERVEL)
  • GCVR "Véhicules routiers" - en sommeil

Cycles

  • Présentation ISO/TC 149 & CEN/TC 333
Dans le domaine des cycles, les sujets sont principalement initiés au niveau européen (CEN/TC 333 "Cycles") et étendus au niveau international (ISO/TC 149/SC 1 "Cycles et principaux sous-ensembles"), dans le cadre des accords de Vienne entre le CEN et l’ISO.
  • Commission de normalisation  :
  • BNA-CN-333 "Cycles et composants" (Gilles LAGANTE)

Systèmes de secours

  • Présentation CEN/TC 239
Les normes développées portent essentiellement sur les véhicules médicaux d'urgence et leur équipement ainsi que sur les équipements de premiers secours, dans le but de fournir un transport sûr et confortable et un traitement préclinique aux patients. Les normes sont principalement d’origine européenne (normes EN développées au CEN/TC 239).
  • Commission de Normalisation et Groupe de Coordination :
  • BNA CN 239 "Ambulances et système de secours" (Fabien COLLET)
  • GC 239 "Systèmes de secours" - en sommeil

Leadership français

Tableau des secrétariats et des présidences / animations françaises CEN et ISO
  Titre Président / Animateur Secrétaire
ISO/TC 22 Véhicules routiers Fabien DUBOC Valérie MAUPIN
ISO/TC 22/SC 31 Communication des données Présidence alternée FR-DE : Thomas LINDENKREUZ (2022-2024), en alternance avec un président français Eric WERN (DE)
ISO/TC 22/SC 31/WG 5 Equipements d'essai / Formats d'échange de données Tony MALATERRE
ISO/TC 22/SC 31/WG 6 Véhicule étendu (ExVe) / Diagnostic à distance Jean-François HUÈRE
ISO/TC 22/SC 32/WG 3 Perturbations électriques Remy PERROT
ISO/TC 22/SC 34/WG 17 Propreté des composants Markus ROCHOWICZ (DE) Clément CHEVAUCHÉ
ISO/TC 22/SC 35/WG 1 Eclairage et signalisation Eric BLUSSEAU Clément CHEVAUCHÉ
ISO/TC 22/SC 36 Sécurité et essais de collision Annette IRWIN (US) Dyhia SIALI
ISO/TC 149/SC 1 Cycles et principaux sous-ensembles Romain CODRON Genichi YAMADA (JP)
ISO/TC 149/SC 1/WG 16 Porte-bagages Gilles LAGANTE Genichi YAMADA (JP)
CEN/CLC eM-CG eMobility Coordinating Group Président : Claude RICAUD, Vice-président : Gérald CRÉPEAU Clément CHEVAUCHÉ
CEN/TC 301/WG 7 Dispositifs supplémentaires antidérapants Philippe SOUYRI Clément CHEVAUCHÉ
CEN/TC 301/WG 11 Sécurité des bancs de freinage à rouleau PL Vacant Clément CHEVAUCHÉ
CEN/TC 301/WG 16 Évaluation de la performance des systèmes portatifs de mesure des émissions (PEMS) Alexander BERGMANN (AT) Clément CHEVAUCHÉ
CEN/TC 301/WG 18 Batteries de véhicules électriques Gérald CRÉPEAU Clément CHEVAUCHÉ
CEN/TC 333/WG 5 Vélos à assistance électrique (EPAC) Gilles LAGANTE Clément CHEVAUCHÉ
CEN/TC 212/WG 4 Articles pyrotechniques pour véhicules routiers Frédéric BURLOT Clarisse ISSANES